Mentions légales
Éditeur
Le site www.lumina-ingenierie.com est édité par : Dénomination sociale : LUMINA Forme sociale : SAS – Société par actions simplifiée Capital social : 10 000 € Siège social : 7 rue Winston Churchill, 44110 Châteaubriant, France SIREN : 993 429 729 SIRET : 993 429 729 00011 N° TVA intracommunautaire : FR89 993 429 729 RCS : Nantes Téléphone : 07 60 98 58 56 Président : Julien HELLEUX Directeur de la publication : Julien HELLEUX
Hébergeur
Le site www.lumina-ingenierie.com est hébergé par : OVH SAS Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 € RCS Lille Métropole 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
La société LUMINA est propriétaire ou titulaire des droits d'utilisation des éléments accessibles sur le site www.lumina-ingenierie.com, notamment les textes, illustrations, photographies, graphismes, logos et informations. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou réutilisation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de LUMINA, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur. Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est susceptible de constituer une contrefaçon et d'être poursuivie conformément aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.
Liens vers d'autres sites
Le site www.lumina-ingenierie.com peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet édités par des tiers. LUMINA n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des éventuels dommages résultant de leur consultation ou de leur utilisation. La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.lumina-ingenierie.com est soumise à l'accord préalable de LUMINA.
Responsabilité
LUMINA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.lumina-ingenierie.com. Toutefois, les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment. LUMINA ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations mises à disposition. L'utilisateur demeure responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et contenus présents sur le site. LUMINA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité temporaire ou de tout dysfonctionnement lié notamment aux réseaux de communication électroniques et à Internet.
Droit applicable et attribution de juridiction
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site www.lumina-ingenierie.com est soumis aux juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
